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Handsome Advertising SARL Monaco publie ce site web pour fournir des informations mises à jour sur Handsome Advertising, tant pour ses employés que pour les entreprises et les consommateurs souhaitant en savoir plus sur nos agences Handsome srl, Handsome Wolf srl, Handsome Advertising sarl et leurs réalisations.
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1 – Droits de propriété intellectuelle
1.1 Droits d’auteur
Toutes les reproductions, qu’elles soient sur support papier ou numérique, du site web et/ou des œuvres qu’il contient sont autorisées à condition que ces reproductions soient strictement réservées à un usage personnel sans utilisation à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou qu’elles respectent les dispositions du droit de l’UE et de Monaco. Sous réserve de ce qui précède, toute reproduction, exécution, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site web et des différentes œuvres et modèles qu’il contient, sans le consentement préalable de Handsome Advertising sarl et Handsome srl constitue une contrefaçon strictement interdite par la loi. Les obligations ci-dessus ne s’appliquent pas aux journalistes ou éditeurs de presse, pour lesquels Handsome Advertising met à disposition des documents iconographiques et communiqués de presse pouvant être librement consultés, reproduits et affichés pour illustrer leurs articles et publications. Ces documents sont disponibles dans la section « Salle de presse » du site web.
1.2 Droits concernant les marques
Tous les noms, dénominations commerciales et signes de toute nature (tels que logotypes ou marques figuratives), y compris les noms des biens et services mentionnés ou reproduits sur tout document publicitaire publié sur ce site par Handsome Advertising restent la propriété des clients annonceurs de Handsome Advertising sarl et Handsome srl. Toute utilisation, reproduction, exécution ou imitation, même partielle, par les utilisateurs d’Internet est interdite sans le consentement écrit préalable des propriétaires desdites marques. Toute violation de cette obligation constitue une contrefaçon punissable par la loi.
De plus, le nom « Handsome« , ainsi que les noms, logotypes et dénominations commerciales des sociétés de Handsome Advertising sarl et Handsome srl sont des marques déposées protégées dans chacun des pays où les sociétés concernées sont implantées. Toute reproduction, exécution ou imitation, même partielle, est donc interdite sans le consentement écrit préalable de Handsome Advertising et des sociétés Handsome détentrices de ces marques. Toute violation de cette obligation constitue une contrefaçon de marque punissable par la loi.
1.3 Droits de propriété intellectuelle sur les créations proposées par les utilisateurs du site web employés de Handsome / Handsome Advertising
Handsome / Handsome Advertising peut publier sur ce site des briefs créatifs invitant les utilisateurs employés de Handsome / Handsome Advertising à proposer des créations originales et inédites (ci-après les « Créations »). En s’inscrivant sur ce site et en proposant des Créations, que ce soit en réponse aux briefs publiés ou de leur propre initiative, les employés de Handsome / Handsome Advertising (ci-après les « Auteurs ») cèdent progressivement à Handsome / Handsome Advertising l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur les créations dont ils sont auteurs lorsqu’ils les envoient sur le site.
Les droits de reproduction, d’exécution et d’adaptation concernant les Créations sont ainsi cédés pour toute la durée de protection du droit d’auteur à Monaco, dans l’UE et à l’étranger conformément au Code de la propriété intellectuelle de Monaco et de l’UE et aux conventions internationales sur le droit d’auteur.
Cette cession permet à Handsome / Handsome Advertising ou à ses filiales de reproduire, exécuter et adapter les Créations (images et/ou textes) sous tout format, sur tout support et par tout média, connu ou inconnu, dans le monde entier, pour tout client de Handsome / Handsome Advertising et dans toute campagne de communication diffusée par quelque moyen que ce soit.
Si les droits de propriété intellectuelle (droits d’auteur et droits similaires, notamment droits sur marques, dessins et modèles) concernent des versions préliminaires et ne sont pas la propriété de l’Auteur, les Auteurs s’engagent à mentionner la source des œuvres empruntées ou adaptées dans une note jointe à la Création soumise. Les Auteurs indiqueront le nom de l’auteur(s) de la première œuvre incorporée à leur Création (ex. : nom du compositeur d’une œuvre musicale) et